Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de participation financière relative aux travaux d'assainissement pour la construction du collège "Colonel Arnaud Beltrame" à Vulaines-sur-Seine.

Date : 22/03/2019

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Contribution du Département aux dépenses de fonctionnement correspondant à la part personnel et à la part matériel des collèges.

Date : 22/03/2019

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rando des 3 châteaux 2019 : convention de partenariat entre le Département, Seine-et-Marne Attractivité et le Comité départemental de la randonnée pédestre

Date : 22/03/2019

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement à l'UNSS et APSL.

Date : 22/03/2019

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prix départemental de la chanson, renouvellement de partenariat financier avec la SACEM.

Date : 22/03/2019

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'association "Fontainebleau mission patrimoine mondial UNESCO ".

Date : 22/03/2019

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Orientations de la politique de valorisation des parcs et jardins de Seine-et-Marne.

Date : 22/03/2019

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2019.

Date : 22/03/2019

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport du Président sur la gestion de la dette, de la trésorerie et des instruments de couverture du risque financier pour l'exercice 2018.

Date : 22/03/2019

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Association des Maires Ruraux de Seine-et-Marne (subvention de fonctionnement au titre de l'année 2019).

Date : 22/03/2019

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 126 logements à Combs-la-Ville).

Date : 22/03/2019

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM PLURIAL NOVILIA (acquisition en VEFA de 6 logements à Esbly)

Date : 22/03/2019

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Marne et Chantereine HABITAT (Réaménagement de deux emprunts auprès de la CDC).

Date : 22/03/2019

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de COALLIA (Réaménagement d'un emprunt auprès de la CDC).

Date : 22/03/2019

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2018.

Date : 01/02/2019

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 4 décembre 2018 au 14 janvier 2019.

Date : 01/02/2019

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 30 novembre 2018.

Date : 01/02/2019

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 01/02/2019

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 01/02/2019

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant N°1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau.

Date : 01/02/2019

Numéro : 1/02

Deliberations