Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation du délai de validité de la convention de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart relative à la construction du nouveau théâtre de Sénart.

Date : 24/11/2017

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à l'association Act'art : prorogation du délai de validité de la convention initiale.

Date : 24/11/2017

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des bénéficiaires de dons d'ouvrages supprimés des collections de la Médiathèque départementale.

Date : 24/11/2017

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales : modification de la licence type par rapport au paiement des redevances sur la régie des Archives ou sur le compte du Département.

Date : 24/11/2017

Numéro : 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Deuxième décision modificative 2017 pour le Budget principal et les budgets annexes.

Date : 24/11/2017

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2018.

Date : 24/11/2017

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle en faveur des communes et EPCI défavorisés : répartition de la dotation 2017.

Date : 24/11/2017

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne (UDSP 77) - Année 2017.

Date : 24/11/2017

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement à l'Union des Maires de Seine-et-Marne au titre de 2017.

Date : 24/11/2017

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 10 logements à Crécy-la-Chapelle).

Date : 24/11/2017

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Remboursement aux collectivités et autres tiers payants de leur participation sur les cartes Imagine R, année scolaire 2016 - 2017 : ajustement des modalités pratiques.

Date : 24/11/2017

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 12 septembre au 2 octobre 2017.

Date : 20/10/2017

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Département de Seine-et-Marne au sein de divers organismes.

Date : 20/10/2017

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences à la Commission permanente.

Date : 20/10/2017

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au maintien du calendrier de travaux de la ligne 17.

Date : 20/10/2017

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au Projet du gouvernement de modifier le périmètre de la métropole du Grand Paris « Oui à une métropole ambitieuse en Ile-de-France ».

Date : 20/10/2017

Numéro : 0/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour/État de présences/État des votes.

Date : 20/10/2017

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Groupement d'Intérêt Public (GIP) Emploi Roissy CDG - approbation de la convention constitutive modifiée.

Date : 20/10/2017

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.

Date : 20/10/2017

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à l'acquisition d'une machine à projeter le chanvre par le CFA d'Ocquerre.

Date : 20/10/2017

Numéro : 1/03

Deliberations