Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de partenariat avec les associations de la Rose des Vents et du Rocheton relatives à la médiation des grands passages des gens du voyage et à la gestion des aires de grands passages.

Date : 28/09/2017

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations œuvrant à la cohésion et insertion sociale.

Date : 28/09/2017

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d’une subvention à l’Institut Régional du Travail Social Paris Ile-de-France au titre du soutien aux acteurs sociaux pour l’année 2017.

Date : 28/09/2017

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réalisation des travaux d’aménagement de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Seine-et-Marne

Date : 28/09/2017

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Tarifs de la restauration scolaire dans les collèges publics - Année 2018.

Date : 28/09/2017

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur la gestion du Département de la Seine-et-Marne, dans le cadre de la politique en faveur du tourisme, concernant les exercices 2011 et suivants

Date : 28/09/2017

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Validation du plan de gestion UNESCO.

Date : 28/09/2017

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en œuvre de la convention de partenariat avec la Fondation du patrimoine : lancement d'une souscription publique dans le cadre du programme de restauration des toitures-terrasses du Musée départemental de préhistoire d'Île-de-France.

Date : 28/09/2017

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départemental en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions, 3ème répartition.

Date : 28/09/2017

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation de recouvrement auprès de l'Etat des intérêts moratoires et des indemnités forfaitaires imputables au Payeur départemental au titre de l'exercice 2016.

Date : 28/09/2017

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (acquisition en VEFA de 22 logements à Moret-Loing-et-Orvanne sur le territoire de l'ancienne Commune d'Ecuelles).

Date : 28/09/2017

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (emprunt complémentaire pour l'acquisition-amélioration de 70 logements à Fontainebleau).

Date : 28/09/2017

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (emprunt complémentaire pour la construction de 16 logements à Evry-Grégy-sur-Yerres).

Date : 28/09/2017

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Logement Francilien (acquisition en VEFA de 20 logements à Lieusaint).

Date : 28/09/2017

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM les Foyers de Seine-et-Marne (emprunt complémentaire pour la construction de 31 logements à Cesson).

Date : 28/09/2017

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'urgence de 30 000 € pour les sinistrés des Antilles.

Date : 28/09/2017

Numéro : 7/07

CG

Procès-verbaux des séances des 18 et 28 avril 2017.

Date : 09/06/2017

Numéro : 0/01

CG

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 25 avril au 19 mai 2017.

Date : 09/06/2017

Numéro : 0/02

CG

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 09/06/2017

Numéro : 0/04

CG

Ordre du jour/Etat de présence/Etat des votes

Date : 09/06/2017

Numéro : 0/77

Deliberations