Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 31 mars 2017.

Date : 19/05/2017

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 19/05/2017

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

État de présences/Ordre du jour/État des votes.

Date : 19/05/2017

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouveau Contrat Rural (CoR).

Date : 19/05/2017

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif contractuel pour les communes seine-et-marnaises appartenant à la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.

Date : 19/05/2017

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 19/05/2017

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite des partenariats du Département avec la Chambre d'agriculture et la Fédération départementale des syndicats d’exploitants agricoles (FDSEA).

Date : 19/05/2017

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle de partenariat entre le Département et l'association Seine-et-Marne Environnement.

Date : 19/05/2017

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention entre le Département de Seine-et-Marne et l'Office National des Forêts (ONF) relative aux actions menées dans les forêts domaniales et départementales de Seine-et-Marne.

Date : 19/05/2017

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Préparation rentrée scolaire 2017/2018: ajustement du règlement départemental des transports scolaires sur les circuits spéciaux scolaires et des élèves et étudiants handicapés.

Date : 19/05/2017

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la Demande (TAD) : projets de conventions de financement des services TAD Proxi'Bus du Pays Créçois, Proxi'Bus La navette (bassin Chellois) et projet d'avenant à la convention du Proxi'Bus + de Pep's (secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée).

Date : 19/05/2017

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre des préconisations du rapport de l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) .

Date : 19/05/2017

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 à la convention de partenariat 2016-2018 entre le Département de Seine-et-Marne et SOLIHA Seine-et-Marne (Solidaires pour l'habitat).

Date : 19/05/2017

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'un nouveau dispositif d'animation pendant les vacances scolaires : "Boost T Vacances" (animations sportives et culturelles).

Date : 19/05/2017

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation de validité de la subvention départementale votée en faveur de la CA du Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour la construction du nouveau théâtre de Sénart.

Date : 19/05/2017

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales : nouveaux tarifs et nouvelles licences types.

Date : 19/05/2017

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enrichissement des collections des Archives départementales, acquises en 2016 par don ou achat.

Date : 19/05/2017

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux en faveur des communes de moins de 5 000 habitants. Répartition du solde 2016.

Date : 19/05/2017

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de COALLIA Habitat (création d'une pension de famille et d'un centre médico-social).

Date : 19/05/2017

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (construction de 54 logements à Vert-Saint-Denis).

Date : 19/05/2017

Numéro : 7/03

Deliberations