Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention de partenariat 2015-2017 entre le Département et l'O.P.H. 77.

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement des conventions (de fonctionnement et actions spécifiques) avec l'association Initiatives 77.

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adaptation de la loi au vieillissement. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie - Premières mesures.

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions concernant les Mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion des prestations sociales

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention locale relative à la Carte Mobilité Inclusion

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d'une nouvelle Convention liant le Département de Seine-et-Marne et la Fédération 3977 contre la maltraitance suite à un changement de dénomination de l'association et du Président.

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Construction du 5ème collège de Chelles.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Concours Collège Nature

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Contribution du Département aux dépenses de fonctionnement correspondant à la part personnel et à la part matériel des collèges privés associés à l'État par contrat.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Forfait des prestations accessoires accordées aux personnels logés par nécessité absolue de service dans les collèges publics.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des logements de fonction par nécessité absolue de service ou utilité de service au sein des collèges publics du département.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création de la sectorisation pour le nouveau collège de Coubert et modification de la sectorisation des collèges A. Chaussy à Brie-Comte-Robert, Les Capucins à Melun, C. Peguy à Verneuil-l’Etang, M. Laurencin et G. Philipe à Ozoir-la-Ferrière.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Georges Politzer et Robert Doisneau à Dammarie-les-Lys.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges René Barthélémy à Nangis, Rosa Bonheur au Châtelet-en-Brie, Jean Rostand à Bray-sur-Seine, le Montois à Donnemarie-Dontilly et Marie Curie à Provins.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges : Lucie Aubrac à Montévrain, le Vieux Chêne à Chessy et Madeleine Renaud à Serris.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale de soutien en faveur du haut niveau sportif : abrogation des dispositifs précédents et approbation du nouveau dispositif de soutien départemental en faveur du haut niveau sportif.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement à l'UNSS et APSL.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, l'association "Seine-et-Marne Tourisme" et le comité départemental de la randonnée pédestre pour l'organisation de la "Rando des 3 châteaux 2017".

Date : 24/03/2017

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision des critères de subventions d'aide en faveur des festivals (musique, théâtre, danse et arts plastiques) et manifestations à rayonnement local.

Date : 24/03/2017

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision des critères d'octroi de subventions départementales en faveur des écoles de musique, de danse et d'art dramatique ainsi qu'à la pratique artistique amateur.

Date : 24/03/2017

Numéro : 6/03

Deliberations