Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur d'Habitat 77 (acquisition et amélioration de 7 logements à Combs-la-Ville).

Date : 07/02/2020

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme d'HLM 3F Seine-et-Marne (réaménagement de 19 emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations).

Date : 07/02/2020

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie en faveur de la Société Anonyme d'HLM 3F Seine-et-Marne (Réhabilitation de 102 logements à Savigny-le-Temple).

Date : 07/02/2020

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'A.F.A.S.E.R. pour l'extension d'une Maison d'Accueil Spécialisée du Château de Montigny à Lesches.

Date : 07/02/2020

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 15 novembre 2019.

Date : 19/12/2019

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 15 octobre au 27 novembre 2019.

Date : 19/12/2019

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre 1er septembre et le 31 octobre 2019.

Date : 19/12/2019

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 19/12/2019

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Développement local : BP 2020.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2020 : Développement territorial - Agriculture.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2020 : Protection de l'environnement.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2020 : Attractivité du Territoire.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Nanteuil-lès-Meaux - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Fontenay-Trésigny - Contrat cadre, programme d'actions et convention de réalisation.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Rozay-en-Brie - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prise de participation de la SEM Aménagement 77, dont le Département est actionnaire, dans une société commerciale.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à la mise à disposition de personnels, prêts de locaux et matériels et prestations de service, pour l’année 2020.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention-cadre de partenariat définissant les modalités de participations financières du Département de Seine-et-Marne aux opérations de couverture en Très Haut Débit conduites par le Syndicat mixte SMN pour la période 2020-2025.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 au protocole d'accord relatif à l'aménagement du site de Paris/Villaroche.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des limites des arrondissements de Torcy et de Meaux.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/12

Deliberations