Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Pays de Nemours - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Meaux - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Mareuil-lès-Meaux - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Saint-Pierre-lès-Nemours - Contrat cadre, programme d'actions et conventions de réalisation.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d’Aménagement – Attribution d’une subvention à la Communauté de Communes du Pays de l’Ourcq.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des statuts du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2018.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilans de l'activité de la SEM Ile-de-France Energies, exercices 2017 et 2018.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accord de partenariat pour la création du Cercle régional des acteurs de la méthanisation.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation du Plan Départemental de l'Eau 2017-2021.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport Annuel de Développement Durable 2019 (RADD).

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Territorial Eau & Climat (CTEC) du Bassin versant du Loing porté par l’Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (EPAGE) du Bassin du Loing.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature de la charte de la Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau et autres partenaires pour lutter contre les dépôts sauvages en forêt et lisière.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de l'Espace naturel sensible "La vallée Javot" à Machault.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/18

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département de Seine-et-Marne portant sur l'année 2018.

Date : 15/11/2019

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : modifications et suppressions d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 15/11/2019

Numéro : 2/02

Deliberations