Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges François Villon à Saint-Fargeau-Ponthierry et Christine de Pisan à Perthes.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Elsa Triolet et Jean de la Fontaine au Mée-sur-Seine

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Claude Monet, Jacques-Yves Cousteau et Anne Franck à Bussy-Saint-Georges.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges George Sand à Crégy-les-Meaux, La Dhuis à Nanteuil-les-Meaux, Parc Frot à Meaux, Georges Brassens à Saint-Mard et Nicolas Tronchon à Saint-Soupplets.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Cités Unies et les Aulnes à Combs-la-Ville et les collèges Saint-Louis et Pyramide à Lieusaint.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges La Plaine des Glacis et La Rochefoucauld à La Ferté-sous-Jouarre.

Date : 20/12/2018

Numéro : 5/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2019 : Attractivité du Territoire.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 : Affaires culturelles et Archives départementales.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 : Budget annexe boutiques du château de Blandy-les-Tours et des musées départementaux.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 : Budget annexe du service Gaia.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions réalisées suite aux recommandations formulées dans le rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du Département de Seine-et-Marne dans le cadre de la politique en faveur du tourisme.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Départemental Lecture Itinérance.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation de la deuxième édition du concours d'écriture de la nouvelle policière.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à l'association Act'art : prorogation du délai de validité de la convention initiale 2018.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'objectifs et de moyens de la Scène Nationale "Théâtre de Sénart".

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la convention cadre d’objectifs et de moyens entre l’Etat, la commune de Pontault-Combault, le Département et le Centre Photographique d’Île-de-France (2018-2021).

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : restauration de l'église St Fortuné de Vernou-la-Celle sur Seine.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions.

Date : 20/12/2018

Numéro : 6/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif pour l'exercice 2019 (Budget Principal).

Date : 20/12/2018

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2019 – Domaine " Finances / Dette et opérations financières " et délégation de compétences au Président pour les opérations financières en matière de dette et de gestion de trésorerie au titre de l'exercice 2019.

Date : 20/12/2018

Numéro : 7/02

Deliberations