Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2019 – Domaine « Sécurité des biens et des personnes »

Date : 20/12/2018

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2019: Financement des allocations individuelles de solidarité (APA, RSA, PCH).

Date : 20/12/2018

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 : Communication.

Date : 20/12/2018

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organismes associés à l’action départementale : attributions d’avances à valoir sur les subventions au titre de l’exercice 2019.

Date : 20/12/2018

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création d'un établissement public interdépartemental en Ile-de-France pour porter un fonds d'investissement interdépartemental.

Date : 20/12/2018

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation de recouvrement auprès de l'Etat des intérêts moratoires et des indemnités forfaitaires imputables au Payeur départemental au titre de l'exercice 2017.

Date : 20/12/2018

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 7 septembre 2018.

Date : 16/11/2018

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 11 septembre au 22 octobre 2018.

Date : 16/11/2018

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er juin et le 31 août 2018.

Date : 16/11/2018

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'Intérêt National - Validation du programme d'action 2018 et son plan de financement.

Date : 16/11/2018

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2017.

Date : 16/11/2018

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel 2018 de développement durable.

Date : 16/11/2018

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

La politique départementale des Espaces naturels sensibles - bilan annuel 2017 et rappel des objectifs 2018.

Date : 16/11/2018

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne - Mise à jour de novembre 2018.

Date : 16/11/2018

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de valorisation de l'Espace naturel sensible départemental (ENS) « le marais du Lutin » : demande de Déclaration d’Utilité Publique (DUP).

Date : 16/11/2018

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du montant des aides attribuées au titre des Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la biodiversité contractualisées en 2015 et 2016 et attribution de nouvelles aides au titre des campagnes 2017 et 2018.

Date : 16/11/2018

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement du partenariat par convention pluriannuelle entre le Département et l'association Seine-et-Marne Environnement (SEME).

Date : 16/11/2018

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention exceptionnelle attribuée à la fromagerie Pré-Forêt dont l’objectif est d’assurer la transformation et la vente directe de produits laitiers.

Date : 16/11/2018

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dématérialisation des échanges d'informations avec les autorités judiciaires et les partenaires.

Date : 16/11/2018

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature de l'avenant n° 6 au schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage.

Date : 16/11/2018

Numéro : 4/02

Deliberations